Marque expirée - Marque en non vigueur

BIO Textiles
DELAUNAY Philippe
DUCOIN Eric

Numéro de dépôt :
3381096
Date de dépôt :
21/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
21/09/2015
BIO Textiles de DELAUNAY Philippe

Présentation de la marque BIO Textiles

Déposée le 21 septembre 2005 par DELAUNAY Philippe et DUCOIN Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « BIO Textiles »

Les déposants sont DELAUNAY Philippe domicilié(e) 33 rue Marx Dormoy,38000 GRENOBLE - 38000 - France et DUCOIN Eric domicilié(e) 14 rue de Champaviotte,38120 SAINT EGREVE - 38120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe DELAUNAY domicilié(e) 33 rue Marx Dormoy,38000 GRENOBLE - 38000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO Textiles est expirée depuis le 21 septembre 2015.


DELAUNAY Philippe - 33 rue Marx Dormoy,38000 GRENOBLE - 38000 - France

DUCOIN Eric - 14 rue de Champaviotte,38120 SAINT EGREVE - 38120 - France


Monsieur Philippe DELAUNAY - 33 rue Marx Dormoy,38000 GRENOBLE - 38000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-08

Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles). Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée. Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.